CONSEIL SYNDICAL DU 13 FEVRIER 2019
- Autorisation de dépense avant l'adoption du BP 2019
- DOB (Débat d'Orientations Budgétaires)
- Participations prévisionnelles 2019
- Acquisition parcelle AD 225 St Cyr
- Modification délibération 20150630 08 acquisition parcelles AI324 à AI327 St Germain
- Modification bail Adrien Bouneau - Chévrier
- Convention gestion parc de Curis
- Convention assistance juridique CDG69
- Autorisation demande de subvention Région AURA - Actions pour l'Apiculture
- Autorisation demande de subvention SAFER - fête de l'agriculture 2018
CONSEIL SYNDICAL DU 06 MARS 2019
CONSEIL SYNDICAL DU 20 MARS 2019
- RAR (Restes à Réaliser) 2018
- Compte Administratif 2018
- Compte de Gestion 2018
- Affectation de résultats
- Vote Budget Primitif 2019
- Abrogation délibération sur l'acquisition de parcelles à St Romain
- Participations statutaires 2019
- Convention Lycée Sandar - Fête de l'agriculture
- Acquisition parcelle AB685 St Romain
- Convention Le Mehauté (restauration d'une cabane à St Didier)
- Convention apiculteurs
- Autorisation de demande de subvention Région AURA - Fête de l'Agriculture 2019
- Autorisation de demande de subvention Métropole - Fête de l'Agriculture 2019
- Autorisation de demande de subvention SAFER - Fête de l'Agriculture 2019
- Dispositif ORE (Obligation Réelle Environnementale)
- Cohortes CNRACL
CONSEIL SYNDICAL DU 01 JUILLET 2019
- Acquisition parcelles AB687-688 St Romain
- Modification délibération aquisition parcelles Poleymieux et Chasselay
- Convention PAEC (Projet Agro-Environnemental et Climatique)
- Convention avec l'association Vivre Saint Fortunat
- Demande de subvention Métropole - Travaux de la Ferme de la Morelle - Curis
- Demande de subvention Métropole - PENAP
CONSEIL SYNDICAL DU 25 SEPTEMBRE 2019
- Acquisition parcelle AC0204 Poleymieux
- Convention passage PDMIPR (Plan Départemental et Métropolitain des Itinéraires de Promenades et de Randonnées) et parcelles privées
- Convention de gestion parcelles plateau du Moirand-Charézieux à Collonges
- Prix de vente assiettes repas fête de l'Agri
- Décision Modificative n°1 (Budget Primitif 2019)
- Modification délibération 2019-07-02 acquisition parcelles Poleymieux et Chasselay
CONSEIL SYNDICAL DU 18 DECEMBRE 2019
- Autorisation dépenses d'investissement avant Budget Primitif 2020
- DOB pour 2020
- Fixation des participations 2020
- Entrée actionnariat SAFER
- Convention occupation garages Quincieux SAFER
- Convention mairie Limonest Plateforme dématérialisée marchés publics
- Bilan activité 2018
- Cession véhicule Ford Ranger
- Demande modification délibération 20170706 - acquisition parcelles à Chasselay
