CONSEIL SYNDICAL DU 28 JANVIER 2015
- Autorisation engagement dépenses 2015
- Fixation participation commune 2015
- Modification des tableaux des emplois
- Autorisation signature avenant marché site internet
- Annexe avenant marché 1 site internet
- Annexe avenant marché 1 site internet
- Délégation de signature avenant marché inférieur au seuil
- Régulation bail SMMO GAEC du PInet
- Bail commune de Limonest
- Convention moyens et location mairie de Limonest
- Convention COS
- Adhésion service intérim CDG69
- Annexes adhésion service intérim CDG69
- Avenant convention assistance juridique CDG69
CONSEIL SYNDICAL DU 25 MARS 2015
- RAR (Restes A Réaliser) 2014
- Compte administratif 2014
- Compte de gestion 2014
- Affectation du résultat 2014
- BP 2015
- Modification délibération Prime de service et de rendement
- Modification délibération relative à l'indémnité spécifique de service
- Modification délibération IHSTS
- Cesion métropole parcelle AI 10 St Didier
- Convention triennale vigifoncier SAFER
- Gestion des habitats FDCR GIC
- Parcelles monsieur Lardet
- Avenant convention partenariats animations
- Convention Mont Thou
- Tableau des effectifs
CONSEIL SYNDICAL DU 30 JUIN 2015
- Révision des statuts
- Convention lavoir de la Glande
- Bail monsieur Boin
- Critères obligatoires entretien pro
- Conventions chasseurs
- Promesse de vente au profit APRR
- Convention indemnisation de travaux APRR
- Acquisition foncière St Germain
- Acquisition foncière Collonges
- Dépôt de dossier PSADER PENAP
- Reprise délibération PSR
- Reprise délibératioN ISS
CONSEIL SYNDICAL DU 30 SEPTEMBRE 2015
- PAEC (Projet Agro-Environnemental et Climatique)
- Délégation de signature
- DM au budget n°1
- Adhésion CNAS
- Modification des tableaux des emplois
- Bail rural parc du chateau
- Bail rural Victor Vallier
- Acquisition foncière Collonges
- Dossier PSADER PENAP
- Convention SAFER
- Mise à disposition de parcelles au GAEC Terres d'Eole
