CONSEIL SYNDICAL DU 24 JANVIER 2017
- Adhésion Quincieux
- Révision statutaire
- Autorisation engagement dépence
- Convention opération communale acquisition foncière sur Limonest
- Animation PAEC avenant 2016 et convention 2017
- DOB
- Participations prévisionnelles
- Contrat d'insertion
- Modification tableau des emplois
- Bail rural F Dumas
- Avenant location bâtiment ex Cochet
- Convention manifestations sportives
- Montant dépôt de garantie et des frais de remise en état manif sportives
- Convention cabornes Billoud, Garnier et Véricel
- Convention location étage mairie de Limonest
CONSEIL SYNDICAL DU 14 MARS 2017
- Assistance juridique cdg 69
- Titulaires et suppléants Quincieux
- RAR
- Compte de gestion
- Compte administratif
- Affectation du résultat
- Budget primitif 2017
- Fixation des participations 2017
- Indemnités de fonction du Président
- Avenant de location d'un bâtiment agricole commune de Limonest
- Convention opération communale maison de la nature à Saint Cyr
- Convention mise en oeuvre du PDMIPR sur territoire Plaines Monts d'Or
- Convention partenariale SFORA
CONSEIL SYNDICAL DU 06 JUILLET 2017
- Révision statutaire 2-2017
- Bail rural GAEC vaches dorées st Germain Curis et Poleymieux
- Bail rural Terres d'éole St Germain et Poleymieux
- Bail rural Bouc et la Treille St Germain
- Acquisition foncière Chasselay Favrin Gerbollet
- Acquisition foncière Chasselay Fondation de France
- Acquisition foncière St Germain Sylvestre
- Acquisition foncière Poleymieux et Chasselay Sollier
- Mise en place RIFSEEP filière technique catégorie C
- Convention caborne Coeur St Cyr
- Convention gestion croix Rampau Poleymieux
- Demande de subvention Métropole acquisition de terrains
- Demande de subvention Région acquisition terrains
- Réalisation d'un diagnostic prospectif
- Adhésion à l'agence de l'urbanisme
- Modification du tableau des emplois permanents
CONSEIL SYNDICAL DU 11 OCTOBRE 2017
- Bail rural avec le lycée Sandar
- Avenant au bail rural de la ferme de l'hermitage
- Convention de gestion avec monsieur Champion
- Cession de la parcelle AC 139
- Convention ouverture au public des chemins de randonnées traversant des propriétés privées dans le cadre du PDMIPR
- Convention de partenariat GEOSITE
- Délégation de compétences au profit du Président pour la vente de biens de type ancien
- Délégation au profit des vice-présidents
- Résiliation du bail emphytéotique parc de Curis au Mont d'Or