CONSEIL SYNDICAL DU 28 JANVIER 2016
- Modification des délégués de la commune de Collonges au Mont d’Or
- Autorisation d’engagement de dépenses avant l’adoption du budget primitif 2015
- Convention opération communale réfection de la toiture du Lavoir de Sandar
- Convention opération communale pose de barrière programme anti 4x4–commune de Saint Romain au Mont d’Or
- Rapport et Débat d’Orientation Budgétaire 2016
- Fixation prévisionnelle des participations pour l’année 2016
- Donation d’une cave vinicole à Poleymieux au Mont d’Or par Madame DEDRIE au profit du SMMO
- Donation de la parcelle AH 259 à Saint Didier au Mont d’Or par Monsieur VERNE au profit du SMMO
- Projet de bail pour la cave vinicole donnée par Madame DEDRIE au profit du GAEC du Bouc et la Treille
- Projet de bail pour les parcelles situées à Poleymieux au Mont d’Or et AH 112 à Saint Germain au Mont d’Or au profit du GAEC des Vaches Dorées
- Projet de bail rural pour les parcelles AH 361- 144 situées à Saint Didier au Mont d’Or au profit du GAEC des Vaches Dorées
- Acquisitions foncières sur la commune de Couzon au Mont d’Or
- Acquisitions foncières sur la commune de Poleymieux au Mont d’Or
- Acquisitions foncières sur la commune de couzon E570
- Dépôt de dossier au titre du programme d’actions PSADER PENAP
- Dépôt de dossier au titre du programme d’actions PSADER PENAP parcelles sur les communes de Poleymieux
- Convention de partenariat avec l’Association de sauvegarde des lavoirs et du petit patrimoine des Monts d’Or
- Avenant à la convention d’assistance juridique avec le CDG 69 pour l’année 2016
CONSEIL SYNDICAL DU 02 MARS 2016
- Modification délégué suppléant Métropole de Lyon
- Restes à réaliser 2015
- Comptes administratifs 2015
- Compte de gestion 2015
- Reprise anticipée du résultat au BP 2015
- BP 2016
- Fixation des participations au titre du BP 2016
- Projet de bail Bouc et la Treille
- Acquisitions foncières sur la commune de Couzon
- Acquisition foncières sur la commune d'Albigny
- Acquisition foncière de la ferme de la Morelle
- Réalisation d’un contrat de Prêt pour le financement de l’acquisition bâtiments Ferme de la Morelle à Curis au Mont d’Or
- Convention de partenariat PAEC
- Autorisation mise en place signalétique
- Opération communale murs peints Collonges
- Convention cabane pointue St Didier
- Convention de moyens avec la mairie de Limonest
- Acquisition foncière sur Curis
- Renouvellement contrat groupe assurance
CONSEIL SYNDICAL DU 20 AOUT 2016
- Opération communale murs peints St Romain
- Opération communale murs peints Collonges
- Opération communanle acquisition foncière Limonest
- Opération communale acquisition foncière Curis
- Restauration de caborne Bretton à St Romain
- Restauration et entretien chemin des vignes
- Révision statutaire
- Acquisition foncière sur la commune de St Germain
- Dépôt de dossier PSADER PENAP
- stockage sur le site PERMAT
- Fixation prix de vente de deux livrets
- Modification du règlement intérieur et de la charte d'objectifs
CONSEIL SYNDICAL DU 13 OCTOBRE 2016
- Opération communale complément de pose de barrières à St Romain
- Mise en place du RIFSEEP filière administrative
- Informatique Appliquée prise de vue avec drône
- Partenariat avec l'ASCMO photo expo
- Décision modificative n° 1
- Avenant location local technique à Poleymieux
- Installation nouveau délégué de la commune de Lissieu
- Délibération de principe pour l'organisation de manifestations sportives
- Protocole GRECO
- Mise à disposition de parcelles à M Fédérici apiculteur
- Conrat groupe avec le CDG69
- Règlement intérieur à destination du personnel
- Délégation au Président en matière de marchés publics
- Acquisition foncières sur Couzon
- Acquisition foncières sur Couzon
- Acquisition foncières sur Curis
