CONSEIL SYNDICAL DU 10 FEVRIER 2014
- RAR (Restes A Réaliser) 2013
- Compte Adminisrtatif 2013
- Compte de Gestion 2013
- Reprise et affectation résultat 2013
- Budget Primitif 2014
- participations financières 2014
- acquisition parcelles AD 178 à 180 BERGER St Cyr
- acquisition parcelles AD 361 à 363 BUJADOUX ST Cyr
- acquisition parcelle AB587 et 588 à ST Romain CHEUZEVILLE
- dossiers PSADER Berger, Bujadoux, Cheuzeville
- nouvelle organisation police de l'environnement
- décharges d'amiante
- Convention triennale CNRACL
- bilan de la charte Monts d'or
- avenant 2014 vigifoncier
- avenant 2014 médecine préventive
- convention type prêt de matériel
CONSEIL SYNDICAL DU 18 JUIN 2014
- Installation CS
- Election président et bureau
- Membres CAO
- Délégation au Président
- Indemnités au Président
CONSEIL SYNDICAL DU 08 JUILLET 2014
- Approbation du règlement intérieur
- Rappel conflits d'intérêts
- Membres commission agriculture
- Indemnité des vice-présidentS
- Membres commission communication
- Membres commission révision des statuts
- Indémnité du comptable du trésor public
- Reprise délibération fiche PSADER 147
- Reprise délibération parcelle St Romain
- Indemnité des vice-présidents
- Renouvellement du détachement sur poste de directeur
- Parcelles St Romain
- Promesse d'achat parcelles St Romain
CONSEIL SYNDICAL DU 15 OCTOBRE 2014
- Bilan d'activité 2013
- Promesse de vente SAFER
- Fiche PSADER PENAP 164
- Echange de parcelle pour ermitage à Poleymieux
- Conventions cabornes Girard et Guillot
- Délégation de signature
- Location transitoire bâtiment SMMO
- Baux bâtiment de Poleymieux
- Convention précaire monsieur Déléage
- Autorisation de chasser
- Tarifs des animations
- Inégration de l'ARDAB
- Réflexion dans le cadre du PLU
- Règlement intérieur des véhicules de service
- Avenant convention de mise à disposition matériel SMMO
- Avenant prêt de matériel avec le SMIRIL
- Admission en non valeur CQFD agencement
- DM n°1
